Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUGENIE de FASQUELLE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CONDOM-LAGRAULET-GONDRIN (SOCIETE CIVILE DE PERSONNES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES)

Numéro de dépôt :
1394737
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
09/02/1997

Présentation de la marque EUGENIE de FASQUELLE

Déposée le 9 février 1987 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CONDOM-LAGRAULET-GONDRIN (SOCIETE CIVILE DE PERSONNES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « EUGENIE de FASQUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CONDOM-LAGRAULET-GONDRIN (SOCIETE CIVILE DE PERSONNES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES), domicilié(e) Avenue des Mousquetaires, 32100 CONDOM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROSEAU Pierre, DIRECTEUR - France.

La marque EUGENIE de FASQUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUGENIE de FASQUELLE est expirée depuis le 9 février 1997.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CONDOM-LAGRAULET-GONDRIN (SOCIETE CIVILE DE PERSONNES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC DU PERE MAX , TROUSSE FERMIERE , LE GASCOUNET , PRECIPICE GASCON , COMTE DE FISSAC , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , LARME BLANCHE


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CONDOM-LAGRAULET-GONDRIN (SOCIETE CIVILE DE PERSONNES A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES) - Avenue des Mousquetaires, 32100 CONDOM. - France


M. ROSEAU Pierre, DIRECTEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins et spiritueux.